Accueil > Conditions d'utilisation et Droits d'auteur

Utilisation des informations du site.
Sous réserve de ce qui est prévu par les dispositions légales en vigueur ainsi que les dispositions du présent contrat, le contenu de ce site web ne peut être stocké, reproduit, distribué, transmis, modifié, traduit, adapté, présenté (y compris pour les adaptations/présentations du type "framing"), défait, désassemblé, décompilé, publié ou vendu, que ce soit entièrement ou partiellement, sans autorisation expresse et écrite d'ASTRAL. En particulier:

1. Toute utilisation à des fins commerciales et qui ne serait par conséquent pas personnelle est strictement interdite.
2. Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
3. Toute information reproduite, sous quelque forme que ce soit, doit comporter expressément pour chaque occurrence la mention du copyright ainsi que toute autre indication relative aux droits d'auteur.
4. ASTRAL se réserve le droit de supprimer l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment.
5. Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété.
6. Les éléments de ce site sont protégés par la loi sur la présentation des articles commerciaux et d'autres lois ; ils ne peuvent être ni copiés ni imités, que ce soit en totalité ou en partie.

Limitation d'utilisation
Toute utilisation allant à l'encontre de ce qui précède peut entraîner d'une part la suspension immédiate du droit d'accès au site, d'autre part engendrer des poursuites judiciaires.

Modification des droits et conditions d'utilisation
ASTRAL se réserve le droit de modifier, ajouter ou supprimer, en tout temps et à son gré, certaines des dispositions relatives aux droits et conditions d'utilisation établies dans le présent contrat, puis de les publier sur le site web. Le fait de continuer d'utiliser le site web suite à cette publication sera considéré comme une acceptation de ces modifications. ASTRAL se réserve également le droit de modifier, suspendre ou supprimer en tout temps, sans préavis et en déclinant toute responsabilité, une partie ou l'ensemble des informations disponibles sur le site web, ainsi que de limiter votre droit d'accès à certaines parties du site, voire de le supprimer entièrement.

Droits d'auteurs et Propriété de la marque déposée
Les informations figurant sur le site ASTRAL et les produits qui en découlent sont protégés par les lois et conventions internationales sur les droits d'auteur et sont la propriété exclusive d'ASTRAL.
Toute utilisation des marques déposée apparaissant sur le site et de la raison sociale ASTRAL en relation:

• avec la vente, la mise sur le marché, la distribution ou la promotion de produits ou de services (y compris d'un autre site web);
• avec un label, un sigle, un imprimé, un emballage ou tout autre support destiné à la publicité et utilisé pour la vente, la mise sur le marché, la distribution ou la promotion de produits ou de services (y compris d'un autre site web);

et qui pourrait prêter à confusion ou tromper le destinataire est strictement interdite.

Libération de responsabilité
ASTRAL ne garantit en aucun cas la justesse, l'exhaustivité, l'actualité, la conformité aux normes en vigueur ou l'adéquation à un but particulier de l'ensemble des informations disponibles sur le site web ASTRAL ne saurait en aucun cas être tenu responsable:

• de dommages de quelque nature qu'ils soient, qu'il s'agisse de dommages spécifiques ou consécutifs à l'accès ou à l'usage des informations présentes sur le site;
• pour toute décision prise ou action entreprise sur la base de ces informations;
• pour tout dommage découlant d'une poursuite judiciaire liée de près ou de loin aux informations disponibles sur ce site web.